Mentions légales
Informations légales
Le site www.riv-ldesign.com est exploité et géré par Fatoumata Soumaré
Adresse: 17 rue Jules Verne 93400 Saint-Ouen
Téléphone : +33 (0)7 62 65 08 62
Mail : agency@riv-ldesign.com
Le site www.riv-ldesign.com est hébergé par la société :
OVH OVH SAS : 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Conditions d’utilisation
Le site est accessible par l'url : https://www.riv-ldesign.com/ est exploité dans le respect de la législation française.
L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société éditeur de ce site.
L'agence Riv-L Design ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page concernée, action déclenchante, OS et navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, L'agence Riv-L Design ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Riv-L Design. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Confidentialité
Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Riv-L Design.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l'agence Riv-L Design.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. L'agence Riv-L Design est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, mais uniquement en direction de la page d’accueil, accessible à l’URL suivante : https://www.riv-ldesign.com/, à condition que ce lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
En particulier un lien vers une sous page (« lien profond ») est interdit, ainsi que l’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing »), sauf l’autorisation expresse et préalable de l'agence Riv-L Design.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : agency@riv-ldesign.com.
Informations et exclusion
L'agence Riv-L Design met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l'agence Riv-L Design, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. L'agence Riv-L Design n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Cookies
Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d’enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
Responsabilité
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par l'agence Riv-L Design apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus.
Contactez-nous
L'agence Riv-L Design est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à :